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Joël Clérembaux
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Comprendre les finances locales : Les acteurs, le cadre, le budget
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Mars 2021
- 9782818617953
Les finances locales sont une matière trop sérieuse pour être confiée aux seuls experts ! Les élus locaux, qui ont la lourde responsabilité de prendre les décisions en matière budgétaire, ne doivent pas s'en tenir à ce que dictent les services financiers. Les agents des collectivités territoriales ne peuvent exécuter les budgets sans en comprendre les mécanismes et les enjeux. Enfin, les « citoyens-administrés-électeurs-contribuables », qui apportent leurs contributions aux recettes des collectivités territoriales, ne doivent pas rester des cotisants méconnaissant l'utilisation qui est faite du produit des impôts locaux.
Dans un langage clair, précis et accessible à tous, ce Dossier d'experts expose l'essentiel des finances locales communales : quels sont les acteurs concernés ? Dans quel cadre s'élaborent et s'exécutent les décisions financières ? Quelles sont les dépenses et les ressources des communes ? Comment analyser succinctement un budget ? Que signifient précisément ces termes qui semblent si familiers aux praticiens des finances ?
Un document conçu pour répondre aux diverses attentes de celles et ceux qui, élus, agents ou citoyens, souhaitent comprendre les finances locales.
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Je prends mon poste d'animateur périscolaire
Fabrice Anguenot, Lucile Banquet, Joël Clérembaux, Vincent Dudes
- Territorial
- Les 100 Premiers Jours
- 11 Février 2022
- 9782818619247
Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste d'animateur périscolaire, dans la collection « Les 100 premiers jours », vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction, ou de perfectionner vos connaissances après la récente réforme des rythmes éducatifs.
L'animateur périscolaire est un acteur incontournable de la mise en oeuvre des temps éducatifs, complémentaires de ceux de l'école. Ce métier, en plein développement, représente un enjeu important dans la réforme des rythmes scolaires.
Rédigé par des professionnels de l'animation, des collectivités et du management, l'ouvrage traite de la prise de poste de l'animateur périscolaire sous tous ses aspects :
Les savoirs : rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, des politiques éducatives, de la législation et de la réglementation.
Les savoir-faire : des outils, des méthodes, de nombreux éléments concrets et des conseils très utiles pour bâtir et animer votre atelier périscolaire.
Les savoir-être : les comportements adéquats, les qualités relationnelles et personnelles, le positionnement au sein d'une équipe, la création de l'émulation et de l'esprit d'équipe.
Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste !
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Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme
Fabrice Anguenot, Joël Clérembaux, Olivier Sut
- Territorial
- Les 100 Premiers Jours
- 4 Janvier 2024
- 9782818621677
Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme, dans la collection « Les 100 premiers jours », vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction, ou de perfectionner vos connaissances.
Décrivant chaque étape à suivre pour aboutir à la prise de décision et à jour des textes sur la dématérialisation des autorisations individuelles, cet ouvrage vous familiarisera avec le déroulement complet de l'instruction d'une autorisation d'urbanisme.
Rédigé par des professionnels des collectivités, il traite de la prise de poste de l'instructeur des autorisations d'urbanisme sous tous ses aspects :
- les savoirs : rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, de la législation et de la réglementation, de toutes les notions clés de la matière ;
- les savoir-faire : des outils, des méthodes, de nombreux éléments concrets, des conseils très utiles et des réponses argumentées et compréhensibles pour instruire sereinement les permis de construire ;
- les savoir-être : les comportements adéquats, les qualités relationnelles et personnelles, le positionnement au sein d'une équipe.
Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste ! -
Je prends mon poste de contrôleur de gestion
Fabrice Anguenot, Joël Clérembaux, Alain Porteils
- Territorial
- Les 100 Premiers Jours
- 6 Juin 2023
- 9782818621035
Rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste de contrôleur de gestion, dans la collection « Les 100 premiers jours », vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction ou de perfectionner vos connaissances.
Véritable feuille de route, cet ouvrage vous guidera dans vos débuts en insistant sur les embûches possibles, les comportements à adopter d'entrée, les pièges potentiels et les gestes et actions à éviter.
Il vous sensibilisera à l'aspect managérial et collectif de la démarche de contrôle de gestion et aux difficultés de ce métier en collectivité locale. Il vous conseillera sur les expertises nécessaires et les manières possibles de les acquérir. Un grand nombre d'anecdotes vécues et quelques outils pratiques vous permettront d'être tout à la fois efficace et averti de ce qui peut arriver dans l'environnement du métier.
L'ouvrage traite également de la prise de poste sous ses aspects « transversaux » :
- rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique ;
- comportements adéquats, qualités relationnelles et personnelles, positionnement au sein d'une équipe, création de l'émulation et de l'esprit d'équipe.
Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste ! -
Je prends mon poste de chargé d'évaluation des politiques publiques
Fabrice Anguenot, Joël Clérembaux, Caroline Jaillet, Yoann Morin
- Territorial
- Les 100 Premiers Jours
- 24 Février 2022
- 9782818619346
Résolument pratique, ce manuel a vocation à soutenir les nouveaux professionnels lors de leur prise de poste de chargé d'évaluation au sein d'une collectivité.
Sans être un ouvrage académique sur l'évaluation, il aiguillera le lecteur vers des ouvrages d'approfondissement pertinents et proposera des repères pour comprendre les contours et le périmètre de la mission d'évaluation. L'analyse de l'environnement du chargé d'évaluation, de sa relation avec les élus apparaît ainsi comme un préalable indispensable.
Pour conduire ses premiers travaux d'évaluation, trucs et astuces, pense-bêtes, propositions d'outils, cas réels et concrets, repères chronologiques ou encore bonnes pratiques sont fournis au lecteur. L'objectif est de l'outiller pour la préparation et la conduite des évaluations, la construction des préconisations et la diffusion des résultats. Ce manuel se veut en effet un appui pour les premiers mois d'exercice, mettant en avant la nécessité de s'imprégner de la culture de la collectivité, des subtilités des commandes et des caractéristiques locales pour proposer une évaluation pertinente, engagée, sur laquelle le commanditaire pourra s'appuyer pour faire évoluer l'action publique.
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Je prends mon poste de directeur d'un service des sports
Fabrice Anguenot, Joël Clérembaux, Vincent Debusschere, Xavier Fabre, Guillaume Klimecky, Luc Puisais-Hee
- Territorial
- Les 100 Premiers Jours
- 16 Juillet 2024
- 9782818622377
Rédigé par des professionnels du sport, des collectivités et du management, l'ouvrage Je prends mon poste de directeur d'un service des sports vous donne des clés essentielles pour vous adapter rapidement à votre nouvel environnement de travail et à répondre efficacement aux attentes de votre collectivité.
À travers des exemples concrets, il couvre de tous les aspects juridiques, managériaux et opérationnels de votre fonction. Il traite des missions traditionnelles du directeur de sports, mais aussi de la gestion des équipements sportifs, des supports aux associations sportives, etc. Il offre des perspectives d'évolution pour le métier de directeur de sports, notamment vers une gestion écoresponsable.
Il traite également de la prise de poste sous ses aspects « transversaux ». Après un rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, il met l'accent non seulement sur les compétences techniques, mais aussi sur les qualités humaines indispensables telles que le leadership, les aptitudes relationnelles et la capacité à motiver une équipe.
Ce livre constitue un accompagnement indispensable pour les nouveaux directeurs des sports, leur permettant d'accomplir leurs missions avec efficacité et de contribuer au développement d'un territoire dynamique et sportif. -
Du bilan de mandat au projet municipal : Analyses, marges de manoeuvre, programmes
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 30 Juillet 2019
- 9782818615812
Ce Dossier d'expert, édité à moins d'un an des élections municipales de mars 2020, propose une analyse complète d'un bilan de mandat écoulé en l'articulant au projet municipal élaboré pour le mandat à venir.
Il offre une boîte à outils, aussi exhaustive que possible, en exposant de manière détaillée les procédures d'analyse et de diagnostic d'un territoire local, communal et intercommunal : il adopte un cheminement simple qui conduit de l'analyse des données à leur examen critique puis à l'élaboration du projet et, enfin, à la campagne électorale et au scrutin.
Des exemples de présentation de programme (fonctionnelle et par projet) sont proposés à titre d'illustration et peuvent être adaptés à chaque situation locale.
Document de réflexion et d'action, il développe des synthèses nécessaires à la compréhension de la gestion d'un territoire et à sa critique.
L'ouvrage s'adresse aux majorités municipales actuelles qui solliciteront un renouvellement de mandat comme aux oppositions, représentées ou non au sein des conseils municipaux, qui envisagent de se présenter devant les électeurs locaux pour accéder à la majorité.
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Je prends mon poste d'agent d'accueil
Fabrice Anguenot, Joël Clérembaux, Marie-Laure Comard
- Territorial
- Les 100 Premiers Jours
- 9 Novembre 2015
- 9782818609569
Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste d'agent d'accueil, dans la collection « Les 100 premiers jours », vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction ou de perfectionner vos connaissances.
Véritable vade-mecum, ce livre décrit le métier, l'environnement professionnel, les principales missions, les qualités et connaissances professionnelles de l'agent d'accueil, ainsi que les outils utiles ou indispensables pour mener à bien ses tâches.
Rédigé par des professionnels des collectivités et du management, l'ouvrage traite de la prise de poste de l'agent d'accueil sous tous ses aspects :
- Les savoirs : rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, de la législation et de la réglementation.
- Les savoir-faire : des outils, des méthodes, de nombreux éléments concrets et des conseils très utiles pour répondre de façon pédagogique et claire aux questions que se pose l'agent et l'aider dans sa prise de fonction.
- Les savoir-être : les comportements adéquats, les qualités relationnelles et personnelles, le positionnement au sein d'une équipe, la création de l'émulation et de l'esprit d'équipe.
Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste !
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Je prends mon poste de responsable de gestion budgétaire et financière
Fabrice Anguenot, Joël Clérembaux
- Territorial
- Les 100 Premiers Jours
- 18 Janvier 2023
- 9782818620670
Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste de responsable de gestion budgétaire et financière, dans la collection « Les 100 premiers jours », vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction ou de perfectionner vos connaissances.
La prise de fonction du responsable de gestion budgétaire et financière revêt une importance particulière, dans la mesure où ce cadre se trouve placé au coeur du fonctionnement de la collectivité ou de l'établissement public auprès duquel il est affecté.
Rédigé par des professionnels des finances et du management des collectivités, l'ouvrage traite de la prise de poste du responsable de gestion budgétaire et financière sous tous ses aspects :
- Les savoirs : rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, de la législation et de la réglementation ; missions spécifiques (analyses, études prospectives, aides à la décision des élus...) ; tâches courantes...
- Les savoir-faire : outils, méthodes, nombreux tableaux de synthèse, graphiques et illustrations sont proposés, ainsi qu'un planning des tâches à accomplir durant les 100 premiers jours.
- Les savoir-être : les comportements adéquats, les qualités relationnelles et personnelles, le positionnement au sein d'une équipe, la création de l'émulation et de l'esprit d'équipe.
Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste ! -
L'ESSENTIEL SUR : les redevances pour occupation du domaine public
Joël Clérembaux
- Territorial
- L'essentiel Sur
- 1 Juin 2010
- 9782352959748
Font partie du domaine public les biens affectés à l'usage du public ou spécialement aménagés pour l'exploitation d'un service public : le domaine public des collectivités territoriales a vocation à être utilisée librement et gratuitement par les usagers.
Le domaine public n'est plus seulement un objet de la police administrative ; c'est l'assiette d'un nombre croissant de services d'intérêt général. Ces services peuvent être gérés directement par la collectivité propriétaire du domaine, ou concédés, affermés ou délégués à des entreprises privées. Dans ces circonstances, l'utilisation privative du domaine donne lieu à des conventions d'occupation et à la perception de redevances.
Ce dossier expose les conditions législatives, règlementaires et jurisprudentielles dans lesquelles une collectivité peut autoriser l'occupation privative de son domaine et percevoir une redevance en contrepartie. Un document essentiel et indispensable pour préparer les décisions relatives aux conventions d'occupation du domaine public et fixer les montants des redevances qui constituent des ressources pour les budgets locaux.
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L'ESSENTIEL SUR Tome 283 : les dotations de l'état ; nature, éligibilité, calcul
Joël Clérembaux
- Territorial
- L'essentiel Sur
- 1 Décembre 2013
- 9782818606322
Les concours financiers de l'État aux collectivités territoriales constituent des recettes pour les sections de fonctionnement et d'investissement : les dotations représentent 30 % des ressources des collectivités territoriales, dont près de 23 % pour les dotations de fonctionnement.
Ces dotations répondent à trois finalités :
- contribuer à la compensation des charges générales des collectivités et compenser le coût des transferts de compétences ;
- contribuer à réduire les inégalités de ressources des collectivités eu égard à leurs charges (dotations de péréquation) ;
- inciter les collectivités territoriales à développer leur action en faveur de certaines politiques sectorielles.
Cet " Essentiel sur " expose, pour chacune des dotations que l'État alloue aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics de coopération intercommunale, la nature de la contribution, les règles d'éligibilité et les modalités de calcul.
Ouvrage clair, précis et détaillé pour comprendre et connaître les concours financiers que la collectivité perçoit, c'est également un outil pratique de contrôle relatif à ces versements et à leur montant.
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Guide pratique de l'élaboration du budget
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 5 Septembre 2024
- 9782818622551
Ce dossier d'experts a été conçu pour accompagner les directeurs et agents des services financiers des collectivités locales tout au long du processus budgétaire. Il propose des outils pratiques pour analyser le contexte financier, élaborer le débat d'orientation budgétaire, et comprendre les sections d'investissement et de fonctionnement. Il expose les conditions de réalisation de l'équilibre budgétaire et décrit les contrôles exercés par les assemblées délibérantes sur les budgets votés.
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Lire un budget ; présentation, comptes, annexes
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 7 Juin 2017
- 9782818611999
La complexité et la technicité des données des documents budgétaires et comptables rendent leur lecture difficile. Pour autant, les « maquettes » budgétaires (budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...) et comptables (compte administratif) adoptent la même architecture et la même présentation des comptes et informations financières : savoir lire la maquette d'un budget permet alors de déchiffrer les autres documents.
Ce Dossier d'experts analyse les différentes parties d'un budget en exposant, pour chacune d'entre elles, la définition des données, le contexte dans lequel elles s'inscrivent et leur usage.
« Lire un budget » s'adresse à un large public de cadres et agents des services communaux et intercommunaux, d'élus de la majorité et de l'opposition et... de contribuables souhaitant s'approprier les documents qui rendent compte de l'emploi de leurs impôts.
Il constitue également un outil précieux pour les fonctionnaires des services financiers qui, tout au long de l'année, saisissent les données qui figureront dans les budgets, décisions modificatives, budgets supplémentaires et comptes administratifs de leur collectivité.
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Abécédaire des finances locales
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 24 Juin 2024
- 9782818622292
Conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation par le débutant, cet Abécédaire des finances locales comprend 360 entrées et 285 articles. Il revêt également un caractère encyclopédique par le contenu des articles, dont les développements répondent aux exigences des spécialistes des finances communales.
Les articles sont composés :
- d'une définition générale qui constitue une introduction ;
- d'une présentation complète et structurée du mot ou de l'expression d'entrée de l'article ;
- de renvois, par analogie, à d'autres mots afin de compléter, le cas échéant, les informations de l'article.
Par son accès rapide à l'information recherchée, cet Abécédaire des finances locales est l'outil indispensable aux débutants qui souhaitent aborder les ouvrages de finances publiques locales sans craindre une incompréhension résultant de la rencontre d'un mot ou d'une notion inconnus, et aux professionnels des finances qui désirent vérifier le sens d'un mot ou approfondir une notion. -
L'ESSENTIEL SUR : la maire président de séance du conseil municipal
Joël Clérembaux
- Territorial
- L'essentiel Sur
- 1 Août 2011
- 9782818602041
Séance du conseil municipal en assurant sa publicité et en tenant la présidence, diriger les débats en respectant les droits des conseillers de la majorité et de l'opposition et organiser les votes dans le cadre des règles démocratiques du fonctionnement du conseil, telles sont les principales attributions du maire, présidant l'assemblée entre la déclaration d'ouverture de la séance et sa clôture.
Le respect des règles législatives et réglementaires régissant le déroulement de la réunion est le garant de la démocratie et conditionne la légalité des délibérations adoptées par l'assemblée : cet ouvrage les expose en faisant appel à de nombreuses illustrations jurisprudentielles, qui les situent dans des contextes concrets. Un document qui devrait accompagner le maire (et le DGS !) lors de chaque séance du conseil...
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Guide de l'élu délégué au budget
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 15 Juillet 2024
- 9782818622339
Ce guide est principalement destiné aux adjoints chargés des finances et du budget. Il constitue aussi un précieux instrument de travail pour celles et ceux qui ont vocation à le devenir.
L'auteur présente d'abord le statut de l'adjoint chargé des finances et l'environnement institutionnel et organisationnel dans lequel s'exerce son action au cours du mandat. Les multiples règles qui encadrent les actes à caractère financier sont ensuite précisées : sans prétendre à l'exhaustivité, les principes budgétaires sont rappelés et les grands outils d'analyses rétrospective et prospective énumérés. En outre, l'auteur expose les contraintes qui limitent les marges de manoeuvre financières et propose des outils visant à les desserrer : en particulier, l'accent est mis sur l'emprunt et la fiscalité directe locale. Enfin, des notions de communication financières permettront aux responsables élus de valoriser la gestion de leur commune et les actions qu'ils conduisent dans ce domaine. -
Les recettes des communes ; nature, calcul et recouvrement
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Décembre 2013
- 9782818606353
Les recettes des collectivités territoriales sont l'objet d'un encadrement législatif, réglementaire et jurisprudentiel complexe.
En premier lieu, l'inscription des prévisions de recettes au budget, qui relève de la compétence de l'assemblée délibérante, fait l'objet d'un contrôle politique exercé sur l'exécutif-ordonnateur ; en deuxième lieu, les opérations de calcul des montants des recettes sont strictement décrites et réglées par les instructions comptables ; enfin, en troisième et dernier lieu, la procédure de recouvrement, qui incombe au comptable public, est soumise à des contrôles administratifs et juridictionnels rigoureux.
Ce Dossier d'experts a pour vocation de préciser les règles relatives aux recettes des collectivités nécessaires aux financements des dépenses dans le cadre d'une répartition équitable des contributions et redevances acquittées par les contribuables locaux et les usagers des services publics locaux.
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L'ESSENTIEL SUR Tome 218 : mémento du président de bureau de vote
Joël Clérembaux
- Territorial
- L'essentiel Sur
- 1 Décembre 2013
- 9782818606728
Ce mémento a été conçu et réalisé pour permettre aux présidents des bureaux de vote de disposer d'outils pratiques à mettre en oeuvre avant, pendant et après le scrutin. Il expose les principales tâches qui incombent au président du bureau de vote pour l'organisation d'un scrutin et décrit toutes les étapes de son déroulement. Il examine surtout, de manière exhaustive, toutes les questions qui peuvent se poser au président le jour du vote : des tableaux synthétiques facilitent un accès rapide à l'information recherchée et des conseils pratiques préconisent une bonne organisation sur laquelle les textes juridiques sont muets.
Cette nouvelle édition intègre les dernières dispositions législatives et réglementaires qui entreront en vigueur à l'occasion des élections municipales des 23 et 30 mars 2013. Plus de 150 jurisprudences illustrent les textes et situations auxquelles se trouvent confrontés les présidents des bureaux de vote les jours de scrutin.
Parce que la manipulation du Code électoral est parfois difficile pour des non-juristes, cet ouvrage concret permet à chacun de trouver rapidement la réponse au problème soulevé et évitera à ses utilisateurs les erreurs susceptibles de provoquer l'annulation d'une élection. Un mémento à conserver sur soi le jour du scrutin.
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Aux termes du 5° de l'article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, la protection contre les accidents, fléaux et pollutions comprend le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, de pourvoir d'urgence à toutes les mesures d'assistance et de secours et, s'il y a lieu, de provoquer l'intervention de l'administration supérieure.
Dans ce contexte législatif un peu confus, cet ouvrage précise l'étendue des pouvoirs de police administrative du maire et ses limites dans les domaines d'activités accidentogènes les plus courants.
Un exposé clair et de nombreuses illustrations jurisprudentielles permettent de resituer concrètement les situations auxquelles se trouvent confrontés les maires dans l'exercice de leurs prérogatives et les services de police municipale dans leurs missions.
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Les dépenses des collectivités ; nature, engagement et exécution
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Août 2012
- 9782818604212
Ce Dossier d'experts a pour vocation de préciser les règles relatives à la dépense des collectivités afin de garantir la juste utilisation des deniers publics et la régularité des procédures.
Les dépenses des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale sont l'objet d'un encadrement législatif, réglementaire et jurisprudentiel complexe.
En premier lieu, l'inscription des crédits au budget, qui relève de la compétence de l'assemblée délibérante, fait l'objet d'un contrôle politique exercé sur l'exécutif-ordonnateur ; en deuxième lieu, les opérations d'engagement et de mandatement de la dépense sont strictement décrites et réglées par les instructions comptables ; enfin, en troisième et dernier lieu, la procédure de paiement, qui incombe au comptable public, est soumise à des contrôles administratifs et juridictionnels rigoureux.
Présenté de manière didactique, ce dossier laisse une large place aux illustrations jurisprudentielles afin d'autoriser la transposition des règles à des situations concrètes auxquelles se trouvent confrontées les collectivités.
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Avec 175 entrées et 100 articles avec développements encyclopédiques répondant aux exigences des spécialistes, cet ouvrage est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation par le néophyte.
Les articles sont composés :
- d'une définition générale qui constitue une introduction ;
- d'une présentation complète et structurée du mot ou de l'expression d'entrée de l'article ;
- de renvois à d'autres entrées qui complètent, le cas échéant, les informations de l'article.
La forme générale de l'ouvrage en fait un outil indispensable à celles et ceux qui souhaitent aborder les questions juridiques relatives aux assemblées délibérantes locales sans craindre la rencontre de mots ou notions inconnus. Cet abécédaire offre aux professionnels ou élus un accès rapide à l'information relative aux mots ou notions auxquels les confronte leur participation au conseil municipal.
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L'ESSENTIEL SUR : circulation et stationnement ; cadre juridique et mise en oeuvre des pouvoirs de police administrative
Joël Clérembaux
- Territorial
- L'essentiel Sur
- 1 Mai 2012
- 9782818603697
Sur le fondement de l'article L. 2213-2 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut, par arrêté motivé, eu égard aux nécessités de la circulation :
- à certaines heures, interdire l'accès de certaines voies ou de certaines portions de voies de l'agglomération, ou réserver cet accès à diverses catégories d'usagers ou de véhicules ;
- réglementer l'arrêt et le stationnement des véhicules ou de certaines catégories d'entre eux, ainsi que la desserte des immeubles riverains.
L'article L. 2213-1 du même code précise que le maire dispose de la police de la circulation sur les routes nationales, les chemins départementaux et les voies de communication à l'intérieur de l'agglomération, sous réserve des pouvoirs dévolus au représentant de l'État dans le département sur les routes à grande circulation.
Dans ce contexte législatif, cet ouvrage précise l'étendue et les limites des pouvoirs de police administrative.
Un exposé clair et de nombreuses illustrations jurisprudentielles permettent de resituer concrètement les situations auxquelles se trouvent confrontés les maires dans l'exercice de leurs prérogatives et les services de police municipale dans leurs missions.
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L'ESSENTIEL SUR : le maire et la lutte contre le bruit
Joël Clérembaux
- Territorial
- L'essentiel Sur
- 1 Juin 2012
- 9782818603734
L'article L. 2212-2-2° du Code général des collectivités territoriales précise que la police de la tranquillité publique comprend le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutements dans les rues, le tumulte excité dans les lieux d'assemblée publique, les attroupements nocturnes qui troublent le repos des habitants, et tous les actes de nature à compromettre la tranquillité publique.
La compétence du maire relative aux bruits de voisinage est définie par l'article L. 2215-1 du Code général des collectivités territoriales, mais aussi par le Code de la santé publique et le Code de l'environnement.
Dans un contexte législatif complexe et diffus, cet ouvrage précise l'étendue des pouvoirs de police administrative du maire en matière de bruits liés au comportement d'une personne, à une chose dont elle a la garde ou à un animal placé sous sa responsabilité, ou encore de bruits provenant des activités professionnelles (chantiers...), sportives, culturelles ou de loisir.
Un exposé clair et de nombreuses illustrations jurisprudentielles permettent de resituer concrètement les situations auxquelles se trouvent confrontés les maires dans l'exercice de leurs prérogatives pour lutter contre le bruit.
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L'ESSENTIEL SUR : les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints
Joël Clérembaux
- Territorial
- L'essentiel Sur
- 1 Mai 2011
- 9782818601501
Les communes ont des compétences multiples, dont certaines seulement sont clairement identifiées par le Code général des collectivités territoriales ; les lois de décentralisation et la jurisprudence complètent le tableau de leurs compétences.
L'exercice de ces compétences est partagé entre l'assemblée délibérante, le maire et les adjoints et conseillers : le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune ; le maire dispose de compétences propres exercées par la voie d'arrêtés mais agit aussi en qualité d'exécutif des décisions de l'assemblée ; le maire et les adjoints disposent de pouvoirs propres en matière de police et d'état civil ; le maire peut se voir attribuer des compétences par l'assemblée ; enfin, les adjoints et conseillers peuvent recevoir délégation du maire pour exercer certaines compétences.
Qui fait quoi dans quels domaines ? Cet ouvrage a pour vocation de présenter le cadre législatif et réglementaire de ces compétences en précisant lesquelles sont attribuées à chacun des acteurs de la vie communale. Les références jurisprudentielles illustrent les situations concrètes dans lesquelles se trouvent mises en oeuvre les compétences locales.
