Juris Editions
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Le paysage associatif français. 4e éd. - Economie - Sociologie
Tchernonog/Prouteau
- Juris editions
- 17 Août 2023
- 9782247221325
L'ouvrage de référence du monde associatif : toutes les données statistiques sur les associations, leur poids économique, leurs financements, le bénévolat, la gouvernance...
Ouvrage de référence, synthèse des enquêtes, études et travaux menés par Lionel Prouteau (LEMNA, Université de Nantes) et Viviane Tchernonog (Centre d'économie de la Sorbonne). Cette quatrième édition, entièrement refondue dresse l'unique état statistique et économique du monde associatif en France. Il met également en exergue l'état du secteur associatif après la crise sanitaire.
Fruit d'enquêtes conduites en collaboration avec les communes françaises, d'une exploitation de L'enquête sur la situation des associations en 2018 de l'Insee et des Déclarations annuelles de données sociales (DADS) auxquelles ont succédé les Bases tous salariés (BTS), l'ouvrage décrit et analyse les modes d'organisation des associations, leurs modèles socio-économiques, les budgets associatifs et en particulier les financements publics, l'évolution du poids du salariat associatif dans l'emploi total et, plus généralement la gouvernance, le travail bénévole, le profil des dirigeants bénévoles.
Cette édition est enrichie d'une analyse des créations d'associations depuis 12 ans à un niveau départemental. Il met en perspective les transformations des associations dans les dernières années. -
Pleinement convaincu de l'utilité des associations, l'auteur souhaite pointer dans cet ouvrage certains de leurs travers et de leurs dysfonctionnements, et approfondir leurs rôles et leurs limites dans notre société. Des réflexions parfois provocatrices, souvent drôles, toujours stimulantes et bienveillantes envers les acteurs qui s'engagent au quotidien au service de causes essentielles.
En 12 chapitres, ce livre soulève 12 interrogations (pas si) naïves pour mieux comprendre les enjeux du secteur associatif et contribuer à questionner et repenser son modèle. -
Depuis la loi « Aillagon », le mécénat est devenu une véritable matière transversale recoupant plusieurs domaines du droit, de la fiscalité et de la comptabilité.
Dans le même temps, le mécénat est devenu l'une des sources principales du financement des projets d'intérêt général représentant 8,5 milliards d'euros en France en 2019.
Le mécénat est donc appréhendé et utilisé par un nombre croissant de structures en recherche de financement mais également par des mécènes, personnes physiques ou morales.
Le code du mécénat a donc pour finalité de regrouper tous les textes juridiques, fiscaux et comptables en lien avec le mécénat sous une approche pratique et pédagogique. Le code du mécénat se veut être un outil au service des acteurs afin de les aider à structurer et à sécuriser les projets de collecte au service de l'intérêt général. -
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...)? À quelles exonérations a-t-elle droit? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser? Quels sont les régimes spécifiques?Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. À jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.
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Prévention et répressions des maltraitances et imprévoyances
Jean-Pierre Vial
- Juris editions
- 11 Mai 2023
- 9782247214631
Contrer la mise en péril des mineurs et mieux prévenir les risques d'accidents.
La prévention contre les risques d'accidents et les abus sexuels n'est pas seulement l'oeuvre des pouvoirs publics et au premier rang de l'administration en charge de la protection des mineurs à laquelle sera consacrée la première partie. C'est aussi celle des organisateurs d'accueils de mineurs et de leurs personnels d'encadrement, celle des clubs sportifs et de leurs éducateurs professionnels ou bénévoles à la recherche de conseils pratiques sur les mesures de précaution à prendre pour neutraliser les imprévoyances conscientes et prévenir la survenance d'accidents (2e partie).
Lorsque la prévention n'a pas suffi à écarter le danger c'est à la répression de prendre le relais (3e partie). Après en avoir exposé le cadre juridique -; définition de l'infraction ; fait générateur de responsabilité ; responsabilité des personnes physiques et des personnes morales et peines qu'elles encourent -; et exposé les règles de l'organisation judiciaire -; depuis le déclenchement d'une enquête policière jusqu'au procès pénal -; il sera proposé une étude des infractions qui répriment les atteintes aux mineurs, qu'elles aient pour objet de sanctionner la malveillance (4e partie) et l'imprévoyance (5e partie). -
Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l'articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que ces derniers apportent.
Tenant compte des spécificités et de l'histoire des différentes confessions et de leur organisation, notamment de leurs systèmes normatifs propres, cet ouvrage est à la fois une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent aux cultes et aux congrégations.
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L'association de A à Z ; administration et fonctionnement
Pierre Aldrovandi, Eve Benazeth
- Juris editions
- 5 Septembre 2018
- 9782247182855
Depuis 2010, dans chaque numéro de Juris associations, un thème est analysé sous forme de fiche pratique : c'est « L'abécédaire de l'expert ». C'est parce que cette rubrique est régulièrement plébiscitée par les lecteurs qu'il a été décidé de publier une sélection des sujets les plus pertinents pour la gestion et l'accompagnement des structures associatives.
D'une conception éditoriale volontairement vulgarisée et d'une approche rédactionnelle délibérément synthétique, l'objectif est de traiter, en 4 000 signes, l'essentiel du sujet. Il s'agit d'un premier niveau d'information mais à haute valeur ajoutée.
Fiscalité, droit social, vie associative, comptabilité et gestion, engagement associatif, ressources et financements, modèles économiques, management et communication ou encore relations avec les pouvoirs publics... Les problématiques juridico-économiques auxquelles sont désormais confrontées les associations sont appréhendées dans toute leur transversalité et leur diversité.
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La protection des monuments historiques ; patrimoine immobilier
Armelle Verjat, Line Touzeau
- Juris editions
- 12 Décembre 2018
- 9782247181339
En permanente évolution, les réglementations affectant les immeubles monuments historiques sont riches et complexes. Les auteurs proposent un éclairage indispensable sur cet ensemble normatif en présentant de façon pragmatique les conditions, modalités et conséquences de la protection de ces immeubles. Des encadrés didactiques illustrent les principales problématiques et posent les éléments clés des évolutions législatives attendues. À jour de la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine.
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Statuts et fonctionnement de l'association
Brigitte Clavagnier
- Juris editions
- Le Juri'guide
- 14 Août 2019
- 9782247188697
Comment concevoir et rédiger les statuts de l'association et les adapter à ses particularités et à ses modes de fonctionnement.Présentation, à la lumière de la jurisprudence, de tous les principes généraux qui doivent présider à la rédaction des statuts, de la répartition des pouvoirs au sein de l'association, de leurs conséquences en matière de responsabilité et des délégations qui peuvent être accordées aux membres.Toutes les règles concernant la tenue des registres, la rédaction des PV de réunions des instances de décision dans les associations ainsi que les obligations statutaires liées à la reconnaissance d'utilité publique.Une boîte à outils permettant de rendre opérationnel les développements de l'ouvrage : statuts types commentés, audit des statuts...
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La gouvernance des entreprises associatives ; administration et fonctionnement
Colas Amblard
- Juris editions
- 28 Août 2019
- 9782247188703
Les associations investissent de plus en plus la sphère économique voire même commerciale entraînant pour bon nombre de ces organismes de nouveaux comportements entrepreneuriaux. Pour autant, plusieurs critères tels que la présence de bénévoles, la poursuite d'un but non lucratif et son rapport à l'intérêt général ou l'utilité sociale... fondent les spécificités de l'entreprise associative. Ce nouvel opérateur économique préfigure-t-il l'émergence d'un nouveau cadre entrepreneurial capable de conjuguer efficacité économique et logique sociale ? Reposant sur une hybridation des ressources (monétaires non monétaires ; publiques privées), cette approche du fait associatif impose de nouvelles contraintes en matière de gouvernance tant sur le plan juridique que fiscal. C'est l'ensemble de ces règles que cet ouvrage se propose de détailler.
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Atlas commenté de l'économie sociale et solidaire
Collectif
- Juris editions
- 26 Août 2020
- 9782247197132
Un paysage socio-économique complet et enrichi de l'économie sociale et solidaire Avec une actualité dense et des besoins socio-économiques croissants, cette quatrième édition dresse un paysage socio-économique complet et enrichi de l'économie sociale et solidaire (ess).
Elle a pour objectif de contribuer à l'amélioration de la mesure et de la connaissance de l'économie sociale et solidaire en France et dans les régions, d'en préciser le poids, la diversité, les spécificités. -
Guide des dirigeants d'association
Jean-Claude Bardout, Rudi Fievet, Serge Ruchaud
- Juris editions
- Le Juri'guide
- 4 Mars 2020
- 9782247190607
Le guide des dirigeants d'association accompagne les porteurs de projets et dirigeants de petites et moyennes associations depuis plus de quinze ans et s'étoffe au fil des publications en fonction des besoins des lecteurs. Le ton militant, l'humour, l'esprit pratique des auteurs ainsi qu'une mise en forme dynamique et originale, contribuent à la richesse de cet ouvrage. Il est, par ailleurs, à jour des lois et de la jurisprudence.
Dans une première partie, l'ouvrage offre toutes les clés pour comprendre et analyser la réglementation qui s'applique à la gestion de l'association (y compris lorsque celle-ci est située en Alsace et Moselle), de façon pédagogique et illustrée : exemples, jurisprudence et conseils des auteurs. Il propose également dans une seconde partie, les outils essentiels pour s'orienter et s'organiser : principaux textes de référence, différentes déclarations et démarches à effectuer (modèles de statuts, de lettres au préfet, au maire, à la banque), outils pratiques et ludiques pour apprécier le régime fiscal de l'association, grilles d'évaluation pour mesurer et prévenir les risques juridiques liés à son fonctionnement... et enfin tout ce qu'il faut savoir sur la conservation des documents, la mise en place d'une procédure d'appel d'offres, ou encore l'organisation d'une manifestation.
Ce guide permet de créer et gérer en toute simplicité une association au quotidien.
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Comptabilité des organismes sans but lucratif
Collectif
- Juris editions
- Le Juri'guide
- 10 Juin 2020
- 9782247197156
Cet ouvrage présente de façon détaillée et pédagogique la nouvelle réglementation comptable applicable depuis le 1er janvier 2020 aux associations, fondations, fonds de dotation et établissements sociaux et médico-sociaux, dans une logique opérationnelle et de gestion quotidienne. Il est illustré par de nombreux exemples et mises en situation.
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Financement privé des organismes sans but lucratif
Ann Sophie de Jotemps, Collectif
- Juris editions
- Le Juri'guide
- 8 Septembre 2021
- 9782247206001
La raréfaction des fonds publics constitue un défi pour le monde associatif dont les modes de financement sont remis en cause. Les associations, fondations et fonds de dotations se doivent dès lors de les diversifier voire de les moderniser. Pour les aider à relever ce défi, l'ouvrage se propose de faire un tour d'horizon complet de ces différents financements.
Il s'agit du premier ouvrage pédagogique et pratique qui présente de façon transversale et exhaustive l'ensemble des sources de financement privé à la disposition des organismes sans but lucratif.
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Fonds de dotation ; création, gestion, évolution (2e édition)
Lionel Devic
- Juris editions
- Le Juri'guide
- 29 Octobre 2014
- 9782247124305
Depuis 2008, il se crée en moyenne un fonds de dotation par jour. Pourquoi un tel succès ? À qui s'adresse cette institution qui, d'une certaine façon, a mis un terme aux privilèges des fondations ? Est-ce une source ou un mode de financement ? Comment bénéficier d'un statut fiscal privilégié ? Aussi souple dans sa création et dans son fonctionnement qu'une association, le fonds de dotation présente par ailleurs, de par sa gouvernance et sa grande capacité juridique, les caractéristiques de la fondation. Créée par simple déclaration en préfecture, cette personne morale de droit privé à but non lucratif peut recevoir librement des donations et des legs et gérer des biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre gratuit et irrévocable. À jour des modifications apportées par la loi relative à l'économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, l'ouvrage présente l'ensemble des textes spécifiques et ceux plus généraux qui s'appliquent au fonds de dotation. Il envisage également toutes les situations non prévues par la loi : fonds de dotation employeur, transformation du fonds, difficultés financières, appel à la générosité du public, etc. L'auteur montre quelles nouvelles possibilités ouvre le fonds de dotation et répond à toutes les questions que vous vous posez sur cette « fondation privée » de façon pédagogique et illustrée d'exemples concrets, de conseils pratiques et de statuts commentés. Cet ouvrage est un outil indispensable pour créer, gérer et faire évoluer votre fonds de dotation ! Lionel Devic, avocat associé (Delsol avocats), conseille et assiste les associations, fondations et autres organismes à but non lucratif (mutuelles, syndicats, congrégations, etc.) dans leurs diverses activités (restructuration, fusion, gestion des activités lucratives, fiscalité). Il a suivi dès l'origine les projets législatifs sur le fonds de dotation. Depuis 2008, il en a créé et conseillé plus de 300. Il est par ailleurs fondateur et rédacteur du site fonds-dotation.fr.
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Atlas commenté de l'économie sociale et solidaire ; observatoire national de l'ESS - CnCress - 3
Arnaud Matarin, Collectif
- Juris editions
- 21 Juin 2017
- 9782247168866
Avec une actualité dense et des besoins socio-économiques croissants, cette troisième édition dresse un paysage socio- économique complet et enrichi de l'économie sociale et solidaire ( ESS ).
Elle a pour objectif de contribuer à l'amélioration de la mesure et de la connaissance de l'économie sociale et solidaire en France et dans les régions, d'en préciser le poids, la diversité, les spécificités.
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Surveillance des piscines publiques ; équipements sportifs
Pascal Lebihain
- Juris editions
- Jurisport
- 7 Mai 2014
- 9782247135288
Cet ouvrage sur la surveillance des piscines, pose un certain nombre de questions juridiques, récurrentes en matière de sécurité. L'objectif est de livrer des éléments de réflexion qui tendent à montrer que la réalité est pour le moins plus complexe.
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Bien communiquer sur le web ; stratégie numérique
Evelyne Jardin
- Juris editions
- 17 Juin 2020
- 9782247190584
Votre association démarre et souhaite se faire connaître ?
Elle aimerait accroître sa notoriété et toucher de nouveaux publics (donateurs, bénévoles) ?
Les missions de votre structure évoluant, votre communication a besoin d'être rénovée ?
Elle cherche à innover pour se différencier ?
À ces questions variées, ce guide pratique, émaillé de témoignages d´acteurs du terrain, apporte des pistes. Aussi, que vous soyez une petite ou une grande association, avec ou sans salarié, avec ou sans connaissance en communication, cet ouvrage propose des solutions concrètes.
Certaines d´ailleurs s´inspirent de la culture du « do it yourself » (« faites-le vous-même ») répondant ainsi opportunément à la fonte des budgets de communication, voire à son absence !
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Cet ouvrage rend hommage aux travaux de François Rousseau (1956-2011) sur les spécificités de la gestion des associations. La particularité du management d'une association est de produire collectivement du sens et les entreprises et organisations de l'ESS sont plus que jamais amenées à utiliser des outils de gestion, aujourd'hui indispensables à leur développement. Ces outils de gestion ne sont pas toujours adaptés aux finalités et fonctionnement de l'ESS. Si refuser leur entrée dans l'ESS peut fragiliser voire mettre en péril les organisations, utiliser ces outils sans les questionner peut mener à une perte de sens. La première de l'ouvrage partie permet de découvrir la construction collective de sens et le rôle du manager associatif. Il s'agit de questionner les méthodes de management et les outils de gestion et de revenir sur le contexte et les tensions entre militantisme et gestion et le « devoir » de transgression des managers de l'ESS. La deuxième partie propose d'explorer la démarche de recherche-action au service d'un management qui évolue vers plus de sens. La troisième partie appliquant les travaux de François Rousseau aux nouveaux enjeux sociaux :
Innovations collaboratives, numériques, managériales, nouvelles formes d'entrepreneuriat, d'organisation et de travail...
Ce livre réuni ainsi des témoignages de dirigeant(e)s de l'ESS et des mises en lumière d'enseignants-chercheurs qui illustrent les usages quotidiens de ces outils de gestion du sens.
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Les sportifs de haut niveau et professionnels
Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo
- Juris editions
- 31 Janvier 2018
- 9782247174560
La loi du 27 novembre 2015 « visant à protéger les sportifs de haut niveau et des sportifs et entraineurs professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale » ruissèle de multiples innovations qui pour la plupart contribueront à améliorer sensiblement le vécu sportif des intéressés et à les accompagner afin de faciliter leur intégration dans leur future vie sociale et citoyenne à l'expiration de leur carrière sportive.
Les auteurs de l'ouvrage juristes ou techniciens du sport reconnus dont « l'expertise de terrain » n'est aucunement contestée dressent le bilan et mesure la portée de la loi et de ses textes d'application. Ils tracent, également, la voie à des évolutions que laissent entrevoir quelques-unes des réformes du code du travail.
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Agents sportifs et marchés du travail
Jean-Francois Brocard, Giambattista Rossi, Anna Semens
- Juris editions
- Jurisport
- 3 Avril 2019
- 9782247190911
L'agent sportif est devenu un acteur très important dans le monde du sport contemporain. Le rôle de l'agent est ainsi essentiel à notre compréhension des marchés du travail et des relations de travail dans une industrie sportive de plus en plus mondialisée. S'appuyant sur des recherches empiriques approfondies sur le football dans le monde, cet ouvrage détaille la profession d'agents, explique comment leur rôle a changé et pourquoi ces éléments sont essentiels pour comprendre l'évolution de l'industrie du football.
Proposant des analyses économique, juridique, sociale et historique, l'ouvrage met en lumière un aspect important, mais peu étudié, de l'activité sportive contemporaine.
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Comment gérer, motiver et former les collaborateurs non salariés de l'association : bénévoles, volontaires, administrateurs, président, personnes mises à disposition...Comment recruter un salarié ? Quel contrat de travail choisir ? Quelles démarches effectuer ? Toutes les règles de droit commun mais également celles, spécifiques, aux associations (animation, sport, etc.) ou à certaines catégories de travailleurs (insertion par l'activité économique par ex.).Toutes les règles concernant l'exécution du contrat de travail : durée, astreintes, rémunération, formation professionnelle... mais aussi les règles spécifiques au secteur associatif : coexistence de bénévoles et de salariés, situations de cumul d'activités, obligations de l'association vis-à-vis des salariés, etc.Les cas de transfert d'activité, de modification ou de rupture du contrat de travail, à l'initiative du salarié, de l'employeur, ou des deux. Les relations collectives de travail, le dialogue social dans les associations.Une boîte à outils permettant de compléter les développements de l'ouvrage : textes, clauses et lettres types, modèles Cerfa...
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Guide de l'achat responsable ; handicap
Pierre Aldrovandi, Joseph Ramos, Collectif
- Juris editions
- 8 Juillet 2020
- 9782247198122
Toute entreprise privée ou publique a obligation d'embaucher des personnes en situation de handicap qui peut être, en partie, compensée par l'achat ou le recours aux services d'entreprises du secteur protégé.
À jour de la réforme applicable au 1er janvier 2020, cet ouvrage décrit les obligations, en matière d'emploi des personnes en situation de handicap, des entreprises du secteur privé/public et les modalités de compensation par l'achat aux établissements spécialisés : entreprises adaptées (EA) et entreprises et services d'aide par le travail (ESAT) et livre les informations nécessaires à la compréhension du cadre réglementaire et aux argumentaires pour convaincre les futurs acheteurs.
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Se lancer dans la collecte de fonds : financements privés
Perrine Daubas, Emilie Poirrier
- Juris editions
- 11 Août 2021
- 9782247206087
Un vade-mecum pour les « débutants » de la collecte de fonds.
Chaque étape de la conduite d'un projet est expliquée de façon pédagogique :
- mise en place d'une collecte auprès du grand public ;
- technique pour obtenir le soutien des entreprises : mécénat.
L'ouvrage aborde tant la gestion, le management de projet que le droit et la fiscalité.
Il livre toutes les techniques des grandes organisations adaptées aux petites et moyennes associations.
Les développements sont illustrés de nombreux exemples réels et concrets et de retour d'expériences :
- nombreuses interviews de spécialistes de la collecte de fonds, de donateurs, d'entreprises mécènes ;
- éclairages inédits pour se donner un maximum de chance pour réussir des opérations de diversifications des ressources.
